Réglement intérieur
REGLEMENT INTERIEUR DU COLLEGE
PREAMBULE
Le présent règlement a pour but d’assurer le bon fonctionnement de l’établissement dans l’intérêt de tous. II définit les droits et les devoirs de chacun des membres de la Communauté Educative. Les membres de la Communauté Educative sont le chef d’établissement, les personnels enseignants, personnels d’éducation, administratifs et de service, les parents et les élèves.
Personnels, parents ou responsables légaux et élèves doivent veiller au respect de ce règlement.
L’inscription suppose l’adhésion au projet éducatif et le respect du règlement. Les signatures des parents et de l’élève sont obligatoires à la fin de ce document et impliquent sa lecture et son acceptation.
ASSIDUITE
Les retards
L’exactitude en cours est de rigueur : chacun est tenu d’arriver à l’heure à tous les cours de la journée. Les retards nuisent à la scolarité de l’élève et perturbent les cours. La ponctualité est une manifestation de correction à l’égard des professeurs et des élèves de la classe. Elle constitue également une préparation à la vie professionnelle.
L’entrée et la sortie des élèves se font exclusivement à pied par le portail situé dans l’impasse Caron ; il est fermé dès 8h15 et jusqu’à 12h10, puis de 12h20 à 13h15. Il est de nouveau fermé à partir de 13h30 et jusqu’à la fin des cours.
L’accès à la cour est interdit durant les heures de classe.
Tout élève en retard est tenu de se présenter au bureau des personnels d’éducation, afin d’y justifier son retard. Le billet bleu situé dans le carnet de correspondance sera signé par la famille.
Les retards répétés ou non justifiés seront sanctionnés.
Les absences .
Toute absence doit être signalée sans délai aux heures d’ouverture du secrétariat (02.35.60.23.79) et confirmée au retour de l’élève dans le carnet de correspondance.
Les absences doivent être justifiées. Le billet rose dans le carnet de correspondance sera signé par la famille.
En cas de maladie, la production d’un certificat médical est requise.
Rappel : Les absences non justifiées supérieures à 4 demi-journées sont signalées mensuellement à l’Inspection Académique en application de la règlementation en vigueur (décret du 19 février 1966).
DOCUMENTS DE LIAISON
Le carnet de correspondance
Le carnet de correspondance est l’outil obligatoire et permanent de communication entre la famille et le collège : les parents et les personnels de l’Institution l’utilisent pour signaler toute information concernant l’élève et s’engagent à le consulter régulièrement et à le signer.
Il est remis en début d’année scolaire à chaque élève du collège qui doit le présenter à toute demande.
La non-présentation du carnet de correspondance implique une sanction.
- Le relevé de notes mensuel
II permet à 1a famille de suivre l’évolution des résultats. Toutes les notes portées sont sur 20.
Il est remis à l’élève suivant un calendrier communiqué en début d’année. Il doit être signé par les parents et rendu au professeur principal dans le délai fixé.
Tout constat de falsification sera immédiatement sanctionné.
En sixième, un relevé de notes mensuel remarquable peut faire l’objet d’une inscription au Tableau d’Honneur.
L’insuffisance d’efforts peut faire l’objet d’une sanction.
Les relevés de notes mensuels constituent des documents qui doivent être conservés en fin d’année par la famille. Aucun duplicata ne sera délivré.
Le bulletin trimestriel
II permet à la famille de prendre connaissance des résultats trimestriels de son enfant, des observations et des conseils prodigués par l’ensemble des professeurs.
Dans toutes les classes, travail et comportement de qualité notés sur le bulletin trimestriel peuvent être distingués par des félicitations ou des encouragements (compliments au 3ème trimestre) décernés par le conseil de classe.
Le bulletin est présenté à chaque élève par le chef d’établissement, puis envoyé à la famille par courrier. Le bulletin trimestriel est un document administratif composant le dossier scolaire de l’élève et aucun duplicata ne peut en être délivré.
III. SORTIES
La carte de sortie
Cette carte est délivrée par l’établissement après autorisation signée des parents : elle permet aux élèves de 5e, 4e, 3e d’entrer ou de sortir, en fonction de leur emploi du temps annuel.
Tout élève détenteur de la carte de sortie doit être en mesure de la présenter pour les entrées et sorties décalées.
La carte d’externe .
Cette carte est délivrée par l’établissement aux élèves n’étant pas inscrits à la demi-pension. Elle leur permet, après présentation obligatoire, de quitter l’établissement à l’heure du déjeuner.
VIE COLLECTIVE
Le respect des locaux et du matériel
Le collège est un lieu de vie collectif. Chacun doit contribuer au bon état des locaux, du matériel (pédagogique, de sécurité ou d’autrui) et des installations. Pour information, voici le prix de quelques matériels indispensables : – une table, de 70 à 75 €
– une chaise, de 34 à 42 €
– un manuel, de 18 à 27 €
Toute négligence, toute dégradation ou tout vol sont des atteintes à la collectivité dans son ensemble et peuvent entraîner des sanctions graduées (du travail d’intérêt collectif à l’exclusion) prises par l’ensemble de l’équipe éducative et confirmées par le chef d’établissement.
- Le respect des personnes
Afin de mettre en œuvre les principes d’intégrité physique et morale et le respect du travail et des biens, chacun a le devoir :
- d’écouter la parole de l’autre,
- de respecter sa dignité,
- de ne pas laisser se développer la violence physique et verbale,
- d’observer les règles de politesse qui conditionnent la vie sociale.
Les élèves s’abstiendront du port de tout signe ostensible lié à une forme de discrimination ou de prosélytisme religieux, politique ou idéologique.
Les grossièretés verbales ou gestuelles, les injures, les crachats… sont des actes sanctionnables.
Le statut d’élève suppose un devoir d’obéissance et de respect envers l’adulte : celui-ci peut entendre les arguments de l’élève à condition qu’ils soient poliment énoncés et que son attitude soit respectueuse et correcte.
- Le comportement
Dans l’établissement et aux alentours immédiats, chacun a le devoir, conformément au règlement intérieur, d’adopter une attitude correcte, notamment lors des déplacements inter-cours.
Il en va de même lors des trajets vers les installations sportives et à l’occasion des sorties pédagogiques.
Tout déplacement doit s’effectuer sans perte de temps et dans le respect des règles élémentaires de sécurité.
Il est strictement interdit aux élèves de mâcher du chewing-gum durant les cours et d’introduire du tabac et de fumer au collège et aux abords du collège.
- La tenue vestimentaire
En toute circonstance, une tenue correcte et adaptée est de rigueur. Il faut éviter tout ce qui peut provoquer ou choquer.
Sont interdits : les couvre-chefs (sauf conditions climatiques),
les sous-vêtements visibles
les tenues de sport en dehors des temps d’activité sportive
et, plus généralement, les tenues inconvenantes répondant à – une soi disant mode.
Les élèves qui ne respectent pas cette interdiction sont invités par les adultes à se changer ou à modifier leur tenue immédiatement.
- HYGIENE ET SECURITE
L’hygiène
La propreté est l’affaire de tous. II est interdit de souiller l’établissement par des graffitis, crachats, papiers jetés au sol, chewing-gums, dégradations etc…
Toute dégradation du matériel et des locaux fait l’objet (outre la sanction) d’une réparation à la charge des familles.
Dans le respect de soi-même et des autres, une hygiène corporelle et vestimentaire est exigée. La tenue réservée aux cours d’E.P.S. ne doit être portée qu’au moment de la séance ; elle est obligatoire et décrite dans la liste des fournitures adressée aux familles avant la rentrée scolaire.
Il est rappelé que chaque élève est tenu de se changer avant et après la séance d’E.P.S.
- La sécurité
Chacun est appelé à respecter strictement l’ensemble des consignes de sécurité afin d’éviter les accidents ou d’en limiter au maximum les conséquences. Les consignes d’évacuation des locaux sont affichées dans les salles de cours et doivent être connues de tous.
L’introduction, l’usage et le commerce d’armes, d’objets et de produits dangereux, de briquets et d’allumettes sont illégaux et donc interdits ; de même, il est strictement interdit d’introduire tout animal dans l’établissement.
Un abri est prévu pour les deux-roues dans la cour d’honneur : les élèves sont tenus de descendre de leur engin, et de le conduire à la main jusqu’à l’abri.
Les objets de valeur
La détention d’objets de valeur est fortement déconseillée. La responsabilité de l’établissement ou de ses personnels ne pourra être engagée en cas de perte, de dégradation ou de vol.
Sont entendus comme objets de valeur :
- les vêtements griffés,
- les bijoux et objets précieux,
- les téléphones portables,
- les appareils électroniques non exigés pour les cours.
Les téléphones portables doivent rester éteints et rangés dans l’enceinte de l’établissement et durant les déplacements extérieurs (code de l’éducation – art, 183).
Il est également déconseillé de détenir d’importantes sommes d’argent.
- SANCTIONS
En cas de manquement aux règles du présent Règlement intérieur, ou de comportement fautif de la part d’un élève, une sanction pourra être prononcée. Les sanctions prévues vont du reproche oral à l’exclusion définitive. A titre d’exemple, sont possibles :
- travail scolaire supplémentaire
- tâche d’intérêt collectif
- retenue ou consignation
- exclusion de la classe
- réparation
- …
En cas de manquement grave, les sanctions les plus lourdes pourront être appliquées.
Le présent règlement a fait l’objet d’une approbation de l’ensemble de la Communauté Educative.
Annexe I: Rappel des horaires habituels :
7h30 : ouverture du collège
8h15 : début des cours
10h05 – 10h20 : pause – récréation
10h20 : reprise des cours
12h10 – 13h30 : pause – déjeuner
13h ou 13h30 : reprise des cours
15h20 – 15h35 : pause – récréation
Fin des cours : à partir de 16h30
Fin des études : 17h30, 17h45, 18h, 18h15.
